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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques” située 17, rue de l’Echiquier (10e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Technopol, Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectronique, 17, rue de l?Echiquiers (10e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l?association Technopol Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques, dont le si�ge social est situ� 17 rue de l?Echiquier (19e), au titre de ses activit�s parisiennes en 2005, comprenant l?organisation du festival ?Les Rendez-vous Electroniques? (D02495).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2005
Déliberation
2005 DAC 195
Conseil municipal
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