D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d?une somme de 21.700 euros � 9 associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?Universit� de droit, d?�conomie et de sciences sociales - Paris 2 (n� D03264 / 2004-04719), 12, place du Panth�on (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.250 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?Universit� Paris 7 (n� D03243 / 200404483), 2, place Jussieu (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive Paris Sorbonne-Paris IV (n� D03246 / 2005-01625), 15 bis, rue Champollion (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive et culturelle de l?Ecole Nationale Sup�rieure des Mines de Paris - A.S.C.E.M.P. (n� D04250 / 2005-01646), 60, boulevard Saint-Michel (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?Universit� Paris 5 Ren� Descartes (n� D03244 / 2004-04907), 12, rue de l?Ecole-de-M�decine (6e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.950 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?Universit� Paris 1 Panth�on Sorbonne (n� X00881 / 2004-04161), 90, rue de Tolbiac (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sport et m�decine de Paris (n� D01246 / 200404661), 10, rue Olier (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?Ecole Nationale Sup�rieure de Techniques Avanc�es (n� D06664 / 2005-01626), 32, boulevard Victor (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?Association sportive de l?Institut Universitaire de Formation des Ma�tres (n� X00904 / 2005-01628), 10, rue Molitor (16e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 21.700 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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