M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DAC 162 relatif � la signature des march�s sur appel d'offres pour l'acquisition d'instruments de musique et de mat�riel musical destin�s aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris.
Je donne la parole � Mme BAUD.
Mme Dominique BAUD. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, je me r�jouis de la d�cision de renouvellement du parc instrumental des conservatoires municipaux d'arrondissement, n�cessaire du fait de leur intensive utilisation.
J'ai bien not� que la r�partition des commandes �tait conforme aux diff�rentes demandes et aux besoins desdits conservatoires.
N�anmoins, s'agissant du conservatoire du 15e arrondissement, la demande d'un orgue a �t� faite et nous n'avons, malgr� les diff�rents courriers �chang�s, pas beaucoup d'informations et de certitudes quant � son d�lai de livraison.
Je vous remercie donc de bien vouloir m'apporter les informations utiles sur le sujet.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Monsieur GIRARD, vous avez la parole.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - L'acquisition d'un orgue d'�tude pour le conservatoire municipal Fr�d�ric-Chopin devrait normalement intervenir avant la fin de l'ann�e 2002, sauf difficult� particuli�re �videmment.
Cet instrument n'est pas inclus dans le march� d'acquisition d'instruments de musique sur lequel le Conseil de Paris est habilit� � d�lib�rer lors de notre s�ance. Il est pr�vu que ce march� d'acquisition d'un orgue d'�tude sera pass� sans formalit�s pr�alables en raison de son montant et en application de l'article 28 du Code des march�s publics.
La Direction des Affaires culturelles proc�de actuellement � l'examen des devis provenant de plusieurs fournisseurs. Il s'agit d'un montant de devis entre 25.000 et 35.000 euros.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 162.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DAC 162).