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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?Association des Amis d?Andr� Jolivet sise 22, rue Richer (9e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros, est attribu�e � l?Association des Amis d?Andr� Jolivet, dont le si�ge social est situ� 22, rue Richer (9e) � l?occasion des manifestations parisiennes de la comm�moration du centenaire de la naissance du compositeur Andr� Jolivet (X05271 - 2004-0 4035).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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