D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � deux associations sportives du 8e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses natures L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club sportif du cercle national des arm�es? (n� D04590 / 2004-04229) 8, place Saint-Augustin (8e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2005 � l?association ?Club de gymnastique aquatique et de natation - C.G.A.N.? (n� X03590 / 2004-04658) 4, rue Chauveau-Lagarde (8e).

Art. 3.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 1.500 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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