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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne, 48, rue Pigalle (9e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec le Pr�sident du Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une aide financi�re de 85.000 euros pour la saison sportive 2005/2006 est attribu�e au Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne (D03354/2005 - 01746), 48, rue Pigalle (9e).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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