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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.), 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?Association Do R� La (A.DO.RE.LA.), 24, rue des Martyrs (9e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 17 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribu�e � l?Association Do R� La (A.DO.RE.LA.) dont le si�ge social est situ� au 24, rue des Martyrs (9e) (X00985/2005 01156)

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mai 2005
Déliberation
2005 DAC 150
Conseil municipal
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