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Attribution d’une subvention au profit de l’Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention au profit de l?Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e) (Tiers : D06445 - N� de Dossier : 200502280).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

Mai 2005
Déliberation
2005 SGRI 28
Conseil municipal
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