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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Vagabondanse? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention totale de 11.500 euros est attribu�e � l?association ?Vagabondanse?, 38, rue de la Folie M�ricourt (11e) au titre de ses activit�s en 2004 (D01957 - 200501035).

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e de la mani�re suivante :

- 8.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;

- 1.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, fonction 422, ligne P015: provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse ;

- 2.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 025, ligne P020, provision pour subventions aux associations oeuvrant pour le d�veloppement des quartiers au titre de la Politique de la Ville (micro quartier Ternaux-Jacquard).

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