Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Culture 20/21”, dont le siège social est situé Mairie du 20e, 6, place Gambetta (20e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
�
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Culture 20/21?, sise Mairie du 20e, 6, place Gambetta (20e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 10 mai 2005 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 10.000 euros, est attribu�e � l?association ?Culture 20/21?, dont le si�ge social est situ� Mairie du 20e, 6, place Gambetta (20e), et dont l?objet est de favoriser l?�panouissement de la vie culturelle associative dans le 20e arrondissement (X02958 / 2004-04992).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
�