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Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 avril 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 8.000 euros � l??Acad�mie des Sports? ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l??Acad�mie des Sports? (D01492/2007_02479) 6, rue Galil�e (16e), pour la remise du ?Prix de la Ville de Paris? 2006 � l?athl�te Yohann DINIZ, champion d?Europe du ?50 km Marche? � G�teborg en Su�de. La remise du prix interviendra au S�nat, dans le courant de l?ann�e 2007.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

Mai 2007
Déliberation
2007 DJS 82
Conseil municipal
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