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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Proscenium”, 168 bis, rue de Charonne 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 mai 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 mai 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 avril 2007 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Proscenium?, 168 bis, rue de Charonne, 75011 Paris ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11�me arrondissement en date du 30 avril 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l?association ?Le Proscenium? (si�ge social : 168 bis, rue de Charonne 75011 Paris) pour le fonctionnement en 2007 du Th��tre le Proscenium (170, rue de Charonne - 75011 Paris) (X03101 ; 2007_02414).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).

Mai 2007
Déliberation
2007 DAC 68
Conseil municipal
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