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Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 avril 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 4.000 euros � l??Association Do Jeunes? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 mai 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l??Association Do Jeunes? (n� X07401 / 2007-02777) 3, rue Saint-Yves (14e), pour l?organisation de la ?Soir�e des Arts martiaux du 14e?, le samedi 2 juin 2007, � l?Institut du Judo � Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

Mai 2007
Déliberation
2007 DJS 321
Conseil municipal
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