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Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 31 mai 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 avril 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 16 associations sportives parisiennes handisport dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive des jeunes sourds de Paris? (D06490/2007_01062) 254, rue Saint-Jacques (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP? (D05225/2007_00138) 15, rue Mayet (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive scolaire de l?Institut national des jeunes aveugles? (D04252/2007_02006) 56, boulevard des Invalides (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Bahamas? (D02410/2007_02418) 8, rue Saint-Maur (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Paris �nergies karat�? (X06474/2007_01664) 108 bis, boulevard Blanqui (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive Saint-Marcel? (D01846/2007_02426) 17, rue Simone Weil (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Sport adapt� du sud-est de Paris? (X00629/ 2007_00510) 43, rue du Moulinet (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes A.S.L.A.A.? (X00053/2007_00801) 7 bis, rue du Loing (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Sport et loisirs rive gauche? (X00903/2007_00875) 89, rue Mademoiselle (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Club de natation adapt�e- Les dauphins du XVe? (X05382/2007_00590) 8, rue de l?Assomption (16e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive des jours heureux? (D01785/2007_00429) 45, rue de l?Assomption (16e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Sport adapt� et loisirs de Montmartre-S.A.L.M.? (D03696/2007_00358) 21, rue Vauvenargues (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association handisport de Paris-ASMF? (D01195/2007_00956) 24-28, quai de la Loire (19e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Club sportif des sourds muets de Paris et de la r�gion parisienne? (D04388/2007_02296) 11, rue de l?Inspecteur All�s (19e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP)? (X05792/2007_00969) 44, rue Louis Lumi�re (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Tennis club des sourds de Paris? (D03236/2007_00422) 24-26, rue Saint-Blaise (20e).

Art. 17- La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.100 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

Mai 2007
Déliberation
2007 DJS 58
Conseil municipal
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