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Subvention à l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris III. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 avril 2007, par lequel M le Maire de Paris propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Universit� Sorbonne Nouvelle - Paris III ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?Universit� Sorbonne Nouvelle - Paris III pour les Journ�es d?Information sur l?Insertion des Doctorants (JIID).

Art. 2.- La somme correspondante sera imput�e � la rubrique 236, chapitre 65, nature 65738, ligne P016, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2007 de la Ville de Paris.

Mai 2007
Déliberation
2007 DASCO 107
Conseil municipal
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