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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 mai 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 avril 2007, par lequel Monsieur le Maire de Paris soumet � son approbation l?attribution d?une subvention � l?association ?Paris Potier? ;

Vu l?avis du Conseil du 6�me arrondissement du 3 mai 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.500 euros est attribu�e � l?association ? Paris Potier? (n� Tiers X00945), domicili�e 10, rue Royer Collard � Paris 5�me, pour l?organisation de la 10�me �dition des ?Journ�es de la C�ramique.?

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2007.

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