D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 juin 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 juin 2007.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 avril 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 mai 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.240 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive du coll�ge St�phane Mallarm� (n� D02893 / 2007-00478) 29, rue de La Jonqui�re (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive de l?�cole primaire Pereire (n� D03591 / 2007-00738) 221, boulevard Pereire (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive Saint-Charles (n� D02899 / 2007-00858) C/o M. Lucien BAUDRON, 10, rue Lebouteux (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Gym 17? (n� X02308 / 2007-00395) 14, rue Philibert-Delorme (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?La P�tanque batignollaise? (n� D02903 / 2007-00026) 146, rue Cardinet (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive du lyc�e d?enseignement commercial Maria Deraismes (n� D07287 / 2007-00350) 19, rue Maria-Deraismes (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Union sportive scolaire Berthier? (n� X06832 / 200700833) Ecole primaire Berthier 112, boulevard Berthier (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 460 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive de l?Union g�n�rale arm�nienne de bienfaisance dite union sportive NUBAR (n� D01757 / 2007-01596) 118, rue de Courcelles (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Club sportif Pouchet Paris XVII? (n� X05483 / 200700491) C/o CQFD Epinettes 3, rue Louis-Loucheur (17e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Real de Paris 2004? (n� X04739 /) chez M. Franck PAYEN 10 B, rue Raymond-Pitet (17e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Paris Ouest Bowling Champerret? (n� X05394 /) 1, rue du Caporal-Peugeot (17e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive Jouffroy-Saussure (n� X07170 / 200700948) 20, rue Jouffroy-d?Abbans (17e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Football club Berthier? (n� X06748 / 2007-00018) C/o M. Thomas AMOROS 2, rue de Saint-Marceaux (17e).

Art. 14.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 12.062 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

�