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Subvention à l'Association pour l'étude et la recherche de l'amélioration du traitement du diabète (10e). M. Claude GRISCELLI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 novembre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er octobre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association pour l'�tude et la recherche de l'am�lioration du traitement du diab�te (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Claude GRISCELLI, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F est attribu�e � l'Association pour l'�tude et la recherche de l'am�lioration du traitement du diab�te, H�pital Saint-Louis, 1, avenue Claude-Vellefaux (10e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera inscrite au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-4, du collectif budg�taire de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Octobre 1996
Déliberation
1996 D. 1422
Conseil municipal
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