Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons au projet de d�lib�ration SGCP 6 autorisant M. le Maire de Paris � signer un march� d'appel d'offres pour la fourniture de prestations de transport a�rien destin�es aux Conseillers de Paris pour les d�placements qu'ils peuvent �tre amen�s � effectuer au titre de leur mandat.
Je donne la parole � Mme NENNER.
Melle Charlotte NENNER. - Ce projet de d�lib�ration concerne les Conseillers qui seraient amen�s au titre de leur mandat � utiliser les diff�rents transports a�riens.
Cette d�lib�ration suscite un certain nombre d'interrogations. Tout d'abord, une question de forme : pourquoi avoir des march�s diff�rents pour les agents et pour les �lus ?
Les voyages restent les m�mes et s'il y a des �conomies d'�chelle � faire, cela aurait pu �tre int�ressant. De plus, nous aimerions conna�tre ces besoins de voyages en avion.
Qui est concern� ?
Quels sont les voyages n�cessaires � l'exercice de notre mandat ?
Le projet de d�lib�ration n'en fait pas mention.
Autre point : quel contr�le avons-nous de ces d�penses qui ne sont pas n�gligeables ?
Il en co�tera de 50.000 � 200.000 euros � la collectivit�.
Vous avez mentionn� les �conomies qui avaient �t� faites sur les voitures de fonction. Nous nous associons pleinement � cet effort. D'ailleurs, nous ne manquons pas d'occasions de rappeler que nous pouvons encore aller plus loin.
De m�me, nous demandons que les efforts soient faits concernant les voyages en avion.
En dehors des �conomies qui peuvent �tre r�alis�es, je rappelle que le transport a�rien est ce qu'il y a de pire, en mati�re de contributions � l'effet de serre.
Un seul voyage en avion peut �tre ainsi plus nocif qu'un an de voiture. Or la plupart des voyages � destination de capitales europ�ennes, peuvent et devraient se faire en train.
Nous proposons que les transports a�riens en Europe ne soient pas pris en charge. En l'absence de bilan et de perspectives sur ces d�placements a�riens, nous ne pouvons approuver cette d�lib�ration et le groupe des "Verts" s'abstiendra.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. Christophe CARESCHE pour r�pondre.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Il est vrai qu'apr�s le d�ner, cette intervention nous ram�ne sur terre, si j'ose dire.
Je veux bien dire aux �lus, aux adjoints qui nous sollicitent r�guli�rement, qu'ils n'auront plus acc�s d�sormais � l'avion, ou encore qu'ils n'ont plus de voiture.
On peut toujours aller plus loin et on peut toujours prendre le bateau mais franchement je trouve que cette intervention est d�plac�e.
Je vais quand m�me donner un certain nombre d'informations. Le d�placement des �lus a fait l'objet d'une proc�dure d'appel d'offres particuli�re car le cahier des charges n'est pas le m�me que pour les agents de l'administration.
Les contraintes envisag�es pour le d�placement des �lus entra�nent la n�cessit� de passer un march� sp�cial. Pour parler clairement, il peut arriver effectivement que les �lus partent pour des destinations hors de l'Europe �videmment, en premi�re classe ou en classe "affaires".
Je donnerai toutes ces informations et je suis pr�t, si vous le voulez, � vous indiquer sur l'ensemble de l'ann�e, les demandes qui m'ont �t� faites par les �lus.
Je voulais �galement pr�ciser que jusqu'� pr�sent, ce march� a �t� financ� sur les cr�dits de la Questure. Toutes les informations concernant les frais de repr�sentation ou les frais de d�placement des �lus sont � la disposition des membres de la commission de la Questure, commission au sein de laquelle tous les groupes sont repr�sent�s.
J'ai fourni toutes ces informations. Il est vrai que d�sormais celles-ci seront donn�es directement au Conseil de Paris. Nous fonctionnerons d�sormais sur un mode plus classique.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Peut-on acc�l�rer, mes chers coll�gues ?
Merci. La r�ponse �tait tout � fait pr�cise et je remercie Christophe CARESCHE.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration SGCP 6.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, SGCP 6).