D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 octobre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � diverses oeuvres d'enseignement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 16 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 10 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 11 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 15 octobre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 10 septembre 1996 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1996, aux organismes ci-apr�s d�sign�s :

1�) Actions p�riscolaires :
Soci�t� de patronage la�que municipal du 6e arrondissement "Sports et loisirs Andr�-Bouton", 78, rue Bonaparte (6e) (5.000 F) ;
A.M.I.P.R.O. - Amicale des parents d'�l�ves de l'�cole "Providence A", 5, rue de la Providence (13e) (3.000 F) ;
Amicale des anciens �l�ves et football-club des Ternes, 7, rue Saint-Ferdinand (17e) (4.000 F) ;
Patronage la�que de l'�cole mixte, 16, rue du Colonel-Moll (17e) (3.000 F) ;

2�) Actions ponctuelles :
O.C.C.E. - Coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 6, rue Saint-Germain-l'Auxerrois (1er) (4.000 F) ;
O.C.C.E. - Coop�rative scolaire du coll�ge Beaumarchais, 124, rue Amelot (11e) (7.000 F) ;
O.C.C.E. Paris 13 - Coop�rative scolaire de l'�cole primaire mixte, 3, rue Emile-Levassor ( 13e) (3.500 F) ;
O.C.C.E. Paris 13 - Coop�rative scolaire de l'�cole maternelle d'application, 11, rue Croulebarbe (13e) (4.000 F) ;
Association institution La Bruy�re-Sainte-Isabelle, 66-70, rue de l'Abb�-Carton (14e) (4.000 F) ;
Association culturelle Victor-Hugo, 8, rue Benjamin-Godart (16e) (8.000 F) ;
Association Saint-Louis de Gonzague - A.S.L.G., 12, rue Benjamin-Franklin (16e) (4.000 F) ;
O.C.C.E. - Coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 57, rue de la Goutte-d'Or (18e) (4.000 F) ;
Association de parents d'�l�ves - Ecole Lucien-de-Hirsch (A.P.E.L.H.), 68-70, avenue Secr�tan (19e) (4.500 F) ;
O.C.C.E. Paris - Coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 20, rue des Cendriers (20e) (3.000 F).
Art. 2.- La d�pense totale correspondante, soit 61.000 F, sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.