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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion des crèches animées (14e) une convention pour l'organisation d'une crèche géante sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 novembre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 octobre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'Association pour la promotion des cr�ches anim�es (14e) une convention pour l'organisation d'une cr�che g�ante sur le parvis de l'H�tel-de-Ville (4e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'Association pour la promotion des cr�ches anim�es "A.P.C.A.", 6, rue Parc-Montsouris (14e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, pour l'organisation d'une cr�che g�ante sur le parvis de l'H�tel-de-Ville (4e).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est �galement autoris� � d�l�guer sa signature � M. le Directeur des Affaires culturelles pour ladite convention.

Octobre 1996
Déliberation
1996 D. 1526
Conseil municipal
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