M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, nous commen�ons l'examen des questions d'actualit� par celle de Mme G�GOUT, au nom du groupe communiste.
Vous avez la parole, Madame.
Mme Catherine G�GOUT. - Merci, Monsieur le Maire.
Ma question est une question d'actualit� concernant l'�tat sanitaire des foyers de travailleurs migrants. D�but juillet, comme vous l'avez su, notamment largement par la presse, 35 cas de tuberculose ont �t� mis en �vidence au foyer de la rue Claude Tillier dans le 12e arrondissement. Ce n'est pas vraiment une surprise dans ces foyers. Mais cet �v�nement a eu du retentissement. Il remet sur le devant de la sc�ne la gravit� des conditions de vie que subissent les r�sidents de nombreux foyers parisiens.
L'absence d'offre de logement social fait � ces personnes, le refus des organismes bailleurs d'accepter la colocation, le racisme ambiant du march� du logement priv� et la solidarit� traditionnelle qui fait qu'on ne laisse pas son fr�re � la rue, entra�nent une suroccupation dans la plupart des foyers. Le manque d'entretien et d'investissement et la difficult� fr�quente de dialogue avec les organismes gestionnaires, font le reste et les r�sidents de nombreux foyers vivent dans des conditions indignes, insalubres, d�gradantes au vu et au su de tous, c'est une honte pour notre ville. A partir de 1997 � la suite du rapport Cuq, la mise en ?uvre du plan quinquennal aurait d�, progressivement, am�liorer cette situation. Son degr� de r�alisation reste tr�s faible, largement li�e d'ailleurs � la suroccupation des foyers. Une convention Ville/Etat a �t� sign�e d�but 2002 pour acc�l�rer la r�novation des foyers. Pour ce qui concerne la sur occupation, elle peut �tre r�sorb�e � la fois par l'acc�s au logement ou � des r�sidences sociales, mais aussi par la r�alisation de nouveaux foyers de plus petite taille. Aussi, nous demandons au Maire de Paris, d'une part o� en est la mise en ?uvre de cette convention pour la r�habilitation des foyers inscrits au plan quinquennal et en tout premier lieu Claude-Tillier dans le 12e, David d'Angers dans le 19e et rue du Retrait dans le 20e.
D'autre part, nous demandons instamment au Maire de Paris s'il peut intervenir pour que les travaux d'urgence pr�vus au foyer M�riers, g�r� par le C.A.S.V.P. et qui n'a eu quasiment aucun travaux depuis sa cr�ation, soient effectu�s et que la r�habilitation qui, th�oriquement devrait intervenir suite � l'audit en cours, se r�alise rapidement. Enfin nous demandons si le Maire est d'accord pour s'engager, en liaison avec les arrondissements, dans la recherche de solutions pour ouvrir des foyers de petite taille dans le cadre du desserrement des foyers qui seraient r�habilit�s. Bien entendu, nous voudrions savoir quelles mesures imm�diates ont �t� prises pour faire face � cette situation concernant ces d�pistages de la tuberculose ? Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Alain LHOSTIS.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.
La question s'adresse � plusieurs adjoints, c'est-�-dire � Jean-Yves MANO, Gis�le STIEVENARD et aussi � Myl�ne STAMBOULI et moi-m�me. La r�ponse que je fais, c'est au nom de l'Ex�cutif et en concertation �troite avec mes coll�gues.
Le dispositif de d�pistage de la tuberculose du D�partement de Paris a mis en �vidence 35 cas de tuberculose, dans le foyer de travailleurs migrants du 12e que vous avez cit�. J'insiste sur cette situation, c'est le syst�me mis en place qui a permis ce d�pistage. La situation est aujourd'hui bien contr�l�e. Les personnes infect�es sont suivies par les �quipes m�dicales de la Ville ou de l'A.P.-H.P., les traitements m�dicaux sont engag�s, les malades ne sont plus contagieux.
Cet �v�nement vient nous rappeler que la tuberculose, maladie de la pr�carit� et de la pauvret�, n'a pas disparu. Elle est en augmentation dans le monde et, en France, le nombre de cas ne diminue plus depuis 4 ans. Paris conna�t pour sa part une incidence particuli�rement �lev�e, 3 fois plus que dans le reste de la France, avec 46 cas pour 100.000 habitants. 117 cas pour 100.000 chez les populations originaires d'Afrique subsaharienne.
A ce titre, les conditions de logement d�sastreuses, existant dans certains foyers comme celui de la rue Tillier, surpeupl�s, et qui ne r�pondent plus aux r�gles d'hygi�ne et de s�curit� en vigueur, accroissent les situations de risques. Il est indigne qu'un pays comme la France ne soit pas capable d'offrir des conditions d'accueil d�centes � ces travailleurs migrants qui contribuent � la richesse de notre pays.
Face � cette situation, il �tait urgent de renforcer notre dispositif sanitaire. Des moyens suppl�mentaires en �quipements, notamment un appareil de radiographie suppl�mentaire au BP 2002, et en personnels ont �t� d�gag�s, notamment 3 postes sur le BM 2002 afin d'organiser un meilleur suivi des patients et d'observer l'�volution �pid�miologique.
J'ai �galement r�uni, la semaine derni�re, nos services de la D.A.S.E.S. avec la Direction de l'A.P.-H.P., pour mettre en place une meilleure coordination entre les actions de la Ville et celles des h�pitaux de l'A.P.-H.P., pour am�liorer le syst�me d'alerte et de veille des cas de tuberculose, pour intervenir de fa�on toujours plus pr�coce, assurer une meilleure prise en charge et surtout le suivi th�rapeutique.
Par ailleurs, la Ville a annonc� d�s le Conseil d'administration du S.A.M.U.-social de d�cembre 2001, qu'elle accordait � ce dernier pour 2002, des cr�dits suppl�mentaires de 73.000 euros pour participer au financement de l'�quipe mobile "Tuberculose". Dans le m�me temps, il convient d'aller plus vite dans le processus de r�habilitation des foyers de travaillants migrants. Bien que cette question rel�ve prioritairement d'une comp�tence d'Etat, la Municipalit� a d�cid� de s'engager � ses c�t�s dans le cadre de la convention Ville/logement sign�e en janvier 2002 pour acc�l�rer la r�habilitation et la r�novation des foyers gr�ce � des cofinancements.
En parall�le, la Ville et l'Etat ont demand� � l'A.P.U.R. un diagnostic sur les 46 foyers implant�s sur le territoire parisien. Cette �tude technique et sociale devra permettre la mise en place d'une strat�gie de r�habilitation, d'humanisation et de desserrement des foyers prioritaires.
Un audit approfondi est �galement pr�vu pour les foyers g�r�s par le C.A.S.V.P. afin de pr�parer le plan de r�novation int�grant un projet social renforc�.
Pour le foyer Tillier, nous avons demand� � l'Etat de revoir totalement la gestion de ce foyer et de le traiter prioritairement, dans le cadre du plan quinquennal de r�habilitation.
En ce qui concerne le foyer David-d'Angers dans le 19e, la Ville a missionn� la soci�t� "Le Richemond", filiale de la R.I.V.P., comme ma�tre d'ouvrage d�l�gu� pour travailler � la recherche de la meilleure r�ponse op�rationnelle. Pour le foyer de la rue du Retrait, le b�timent permet difficilement une restructuration ce qui devrait impliquer de d�terminer rapidement la localisation de sites de desserrement. S'agissant du foyer du C.A.S.V.P. rue des M�riers, un diagnostic a �t� r�alis� pour d�finir les travaux d'urgence � faire. Des premiers travaux ont d'ores et d�j� �t� effectu�s dans les sanitaires, les couloirs et certaines chambres. Le C.A.S.V.P. proc�de actuellement � la d�signation du ma�tre d'?uvre qui conduira le reste des travaux avec un objectif de d�but de chantier d'ici � la fin de l'ann�e.