M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen de deux v?ux, le n� 8 est relatif � une meilleure r�partition des personnels infirmiers et le n� 9 concerne la restauration des budgets de vacation des m�decins de l'A.P.-H.P.
Madame ANTIER, vous pr�sentez le premier.
Mme Edwige ANTIER. - Le v?u n� 8 entre tout � fait dans le cadre du d�bat qui vient d'avoir lieu parce que je sens que l'on voudrait opposer la politique qui a �t� faite vers les m�decins lib�raux aux besoins des services publics, mais c'est justement � force d'avoir oppos� ces deux formes de m�decine que la m�decine aujourd'hui est dans le marasme et le d�sespoir que l'on conna�t.
Ces deux secteurs sont compl�mentaires et c'est parce que l'on s'appuiera sur l'un qu'on fera fonctionner l'autre. En torpillant l'un, on torpille l'autre.
Dans ce v?u, l'id�e vient de ce que la question des r�ductions du temps de travail et du manque de personnel infirmier se fait sentir de fa�on aigu� dans les h�pitaux. Actuellement, le personnel th�saurise des r�ductions du temps de travail qu'il ne peut pas prendre faute de remplacement. Et de l�, il y a un d�couragement du personnel en m�me temps qu'une p�nurie, une p�nurie d'argent : est-ce qu'on aura de quoi financer les r�ductions du temps de travail le jour o� le personnel voudra les prendre ? C'est d'autant moins s�r qu'on ne rembourse pas aux h�pitaux les budgets d'int�rim d�j� consomm�s, ce qui fait qu'ils ne peuvent pas prendre aujourd'hui de nouvelles int�rimaires...
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Vous confirmez mes inqui�tudes.
Mme Edwige ANTIER. - Oui, je confirme vos inqui�tudes, mais elles demanderaient que l'on prenne des mesures, m�me au sein de l'Assistance publique dont vous �tes le Pr�sident.
P�nurie de personnel param�dical : outre les solutions palliatives, formation acc�l�r�e de personnel, nous demandons d'avoir une politique plus approfondie. Il faudrait actualiser les taux r�els d'occupation des lits. En discutant avec les chefs de service, je vois que beaucoup de services ne sont occup�s qu'� 50 % voire moins, alors que d'autres d�bordent.
Une meilleure organisation permettra une meilleure utilisation et une meilleure qualit� de travail du personnel.
Par ailleurs, il faut soulager les services des urgences et j'interviens en ce sens depuis plus d'un an maintenant � chaque s�ance du Conseil d'administration de l'A.P.-H.P. Les services des urgences sont une activit� en inflation pour des pathologies tr�s l�g�res, de la "bobologie" dont pourraient s'occuper les m�decins lib�raux, et m�me � 20 euros, ils sont largement � un prix inf�rieur au prix de revient d'une consultation avec le plateau technique que repr�sentent les services d'urgence.
L'A.P.-H.P. pourrait se concentrer sur ses efforts de m�decine � haute technologie, de mol�cules innovantes.
Un exemple est donn� par ce qu'on appelle le SAMI, et je sugg�re que la Ville de Paris s'en inspire : la Ville de Vincennes a mis sur place une organisation avec les 80 m�decins du canton ; ils se sont associ�s avec la Mairie et avec la Caisse d'assurance maladie pour d�charger les urgences hospitali�res ; un local a �t� mis � leur disposition par la Mairie et des conventions ont �t� pass�es avec les Caisses d'assurance maladie. Les patients sont extr�mement satisfaits et on peut d�s lors mieux r�partir le personnel m�dical et param�dical de l'h�pital vers les services qui en ont r�ellement besoin.
Je voudrais attirer votre attention sur une vraie politique d'harmonisation entre la ville et l'h�pital et non pas sur l'id�e qu'en donnant une mesure pour l'un, on nuit forc�ment � l'autre.
Voil� pourquoi, dans mon v?u, je demande une actualisation du taux r�el d'occupation des lits pour une meilleure r�partition du personnel infirmier et une meilleure organisation du travail et de la politique des urgences pratiqu�e par l'A.P.-H.P.
La maladie de l'A.P.-H.P. est de vouloir faire aussi bien le 38�2 � 6 heures du soir que le cancer avec les nouvelles mol�cules. On ne peut pas tout faire aux 35 heures n�goci�es 32 heures et demie, d'ailleurs, soulignons-le.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - M. LHOSTIS me sugg�re que vous pr�sentiez le v?u n� 9, puis il r�pondra globalement aux deux v?ux.
Mme Edwige ANTIER. - Il correspond au manque de m�decins. Nous d�plorons le manque de m�decins dans les h�pitaux. Il y a eu, depuis quinze ans, un manque de pr�vision qui fait qu'aujourd'hui, comme il faut minimum 10 ans, souvent 13, pour former un m�decin et surtout un sp�cialiste, on en manque terriblement.
Ce qui est vraiment incroyable, c'est qu'en m�me temps, on refuse les m�decins que l'Assistance publique a form�s et qui vont ensuite s'installer en lib�ral, mais qui veulent garder par honneur, par go�t d'�tre encore de cette grande maison, un pied dans l'h�pital. Ce sont les vacataires attach�s.
Ils travaillent pour une mis�re, ils n'ont pas de n�gociations horaires, de r�duction du temps de travail, de r�cup�ration de gardes, ils travaillent pour une mis�re parce qu'ils veulent avoir le label de m�decin attach� de l'Assistance publique.
Eh bien, on les refuse ! On a des listes d'attente dans tous les h�pitaux de m�decins vacataires, des m�decins qui sont form�s par notre grande institution et des m�decins qui reviennent quasi b�n�volement soigner les malades, eh bien, ceux-l�, on les refuse !
Donc, mon v?u demande une restauration d'urgence des budgets de vacations, prioritaires � tout budget, de fa�on � retrouver des m�decins pour travailler dans les h�pitaux.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la D�mocratie fran�aise).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur LHOSTIS, vous avez la parole.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Monsieur le Maire, Madame la Conseill�re, vraiment je vous encourage � relire le d�cret qui fixe les responsabilit�s du Pr�sident du Conseil d'administration et du Directeur g�n�ral.
Toutes les questions que vous posez sur l'organisation hospitali�re sont du ressort du Directeur g�n�ral et, en cons�quence, je ne vois pas comment le Conseil de Paris - qu'il y ait un d�bat d'orientation au Conseil d'administration de l'Assistance publique, oui ! - pourrait se m�ler de l'organisation des cong�s, des probl�mes de vacation, etc. Franchement, ce n'est pas de notre responsabilit�.
En m�me temps, nous n'avons pas forc�ment affaire � des sp�cialistes. Vous �voquez le probl�me des vacations, mais est-ce que vous savez pourquoi on a r�duit le nombre de vacations ? Parce qu'on a transform� ces vacations en P.H., en praticiens hospitaliers, et le solde, c'est plusieurs centaines de m�decins hospitaliers suppl�mentaires. Donc, on ne peut pas faire un raisonnement en disant : "On a r�duit les vacations, par cons�quent on a r�duit l'offre", ce n'est pas vrai, on a mieux r�pondu.
Vous voyez bien que c'est un d�bat que nous pouvons �ventuellement avoir - et je vous y engage fortement - au Conseil d'administration, o� je pense que le Directeur g�n�ral, avec qui je travaille en �troite collaboration, sera pr�t � r�pondre. Mais franchement, le Conseil de Paris ne me semble absolument pas habilit� � d�battre de l'organisation concr�te de l'h�pital.
Dans ce que vous avez dit sur les moyens � l'heure actuelle et sur l'adaptation que vous proposez dans votre v?u n� 8, au fond vous dites : "On a une p�nurie, on va s'adapter � la p�nurie". Personnellement, je trouve cela tr�s contradictoire avec ce qui a �t� dit tout � l'heure, � savoir qu'il faut laisser tous les services ouverts, en �t� comme dans les p�riodes normales, et ne pas faire d'organisation. L�, vous nous proposez de nous adapter � la p�nurie. Je pense que, sur ce plan-l�, il y a une contradiction fondamentale. Mais vous n'�tes peut-�tre pas d'accord avec Mme RENSON... D'ailleurs, je m'excuse aupr�s de Mme RENSON, c'est Mme ANTIER qui n'avait pas particip� au vote l'autre jour, je lui en donne volontiers acte.
Donc, tr�s sinc�rement, je ne vois pas, Monsieur le Maire, comment nous pourrions voter ces v?ux. S'ils �taient maintenus, je demanderais de voter contre, parce qu'ils ne sont pas du ressort de notre Assembl�e. Il existait avant - je suis un vieil �lu - ce qu'on appelait l'ordre du jour... mais cela n'existe plus, semble-t-il, dans notre fonctionnement. Que voulez-vous... on ne peut pas vivre sur le pass�.
En tout cas, dans cette affaire, vraiment tr�s sinc�rement, posons ces questions-l� - notamment pour ceux qui sont administrateurs, comme Mme ANTIER - au Conseil d'administration de l'Assistance Publique, mais laissons l'h�pital fonctionner selon ses m�thodes d'organisation et sous l'�gide de la Direction g�n�rale.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur S�GUIN, vous avez la parole.
M. Philippe S�GUIN. - Monsieur le Maire, la jurisprudence que nous conseille implicitement M. LHOSTIS sur les v?ux nous conduirait tr�s loin - il en a s�rement conscience - et nous aurait amen� vraisemblablement � �carter 80 % des v?ux qui auront �t� d�battus au cours de la pr�sente r�union du Conseil municipal !
Premier point.
Deuxi�me point, je lui donne acte de ce qu'en r�gle g�n�rale il y a une profonde ambigu�t� dans le maintien des maires � la t�te des Conseils d'administration des h�pitaux et de ce que nulle part cette ambigu�t� n'est plus grande qu'� l'Assistance Publique de Paris, pour des raisons quantitatives �videntes.
Devant cette situation, il y a plusieurs attitudes possibles :
La premi�re consiste � dire : "Il n'y a rien � faire". Dans ce cas, on ne si�ge pas. Nonobstant ce que dit la loi, nous ne servons � rien, nous sommes des cautions, donc nous ne si�geons pas.
La deuxi�me, qui est, semble-t-il, celle qui est retenue, consiste � faire ce qu'on peut, mais du coup � dire en Conseil de Paris que n'ont droit au chapitre, s'agissant des h�pitaux de Paris, que ceux des membres de notre Assembl�e qui si�gent au Conseil d'administration de l'A.P.
Et puis il y a une troisi�me attitude qui est politique. Le Maire de Paris, ce n'est quand m�me pas n'importe qui et lorsqu'il se retrouve - surtout lorsqu'il � l'appui du Conseil de Paris - autour de la table face au Directeur g�n�ral de l'Assistance publique, quel qu'il soit et quel que soit le Ministre qui l'a nomm�, il peut taper sur la table et faire des propositions, surtout lorsque, s'agissant d'un v?u comme le v?u n� 8, il est fond� � dire (imaginons que nous soyons d'accord avec ce qui nous est propos� sur les urgences) : "Moi, Maire de Paris, si�geant ici par votre interm�diaire comme Pr�sident du Conseil d'administration, je suis pr�t � prendre ma part d'un financement d'une restructuration totale du syst�me des urgences avec renvoi � d'autres syst�mes de tout ce qui est la "bobologie" dont nous savons qu'elle est � l'origine d'une grande part des dysfonctionnements actuels de l'h�pital".
Derni�re observation, si je comprends la position de M. LHOSTIS - je ne la partage pas - sur l'amendement n� 9, par contre, sur l'amendement n� 8, je crois qu'il y a quand m�me un effort � faire. Nous ne pouvons pas, nous, Conseil de Paris, repousser un amendement o� il est dit qu'il y a un probl�me sur les urgences et que les urgences gagneraient � �tre all�g�es d'un certain nombre d'actes qui n'ont pas � y �tre pratiqu�s.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la D�mocratie fran�aise).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. LHOSTIS.
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - On me trouve tr�s interventionniste � l'Assistance publique, trop peut-�tre parfois. Donc on ne peut pas me reprocher une chose et son contraire. J'essaye d'exercer la mission qui m'a �t� confi�e de la fa�on la plus active possible et, quel que soit le Gouvernement en place, de ne pas rester justement dans l'expectative.
C'est ce qui a fait que j'ai fait adopter le Plan strat�gique � la quasi unanimit� du Conseil. Ce Plan �tait bloqu� depuis deux ans dans son adoption. Je pense qu'on peut avoir un d�bat sur les orientations du Plan strat�gique. Le Maire est d'ailleurs venu pr�sider la s�ance du Conseil sur le Plan strat�gique et, l�, il y a eu un vrai travail en profondeur du Conseil dont, Mesdames, vous m'avez donn� acte (en particulier vous deux).
Donc, il n'y a pas d'ambigu�t� de ma part, compte tenu de l'ambigu�t� du texte. Je pense qu'il faut que la Ville qui pr�side (le D�partement en l'occurrence) soit tr�s interventionniste.
Mais ensuite, excusez-moi, je ne rejette pas les v?ux qui, comme ceux qui ont �t� propos�s la derni�re fois, portent sur des options, sur des questions strat�giques, sur les orientations, sur le besoin de moyens. Si vous me dites : on va demander � la tutelle le "rebasage" budg�taire que tout le monde demande - puisque la F�d�ration hospitali�re de France, qui est pr�sid�e par quelqu'un de vos amis, pas par moi, demande exactement la m�me chose - et si vous me proposez un v?u dans ce sens-l�, comme celui que nous avons eu la derni�re fois, qui n'a pas �t� vot� par Mme ANTIER, je vous dis que nous sommes dans notre responsabilit�.
Si vous me proposez un vote d'organisation de la Maison Assistance publique, je pense que nous sommes en dehors du Conseil, c'est pour cela que concernant les urgences, Monsieur le Pr�sident, je vous renvoie au Plan strat�gique de l'Assistance publique. Dans ce plan la question soulev�e par Mme ANTIER d'une coordination avec la m�decine lib�rale, avec les centres de sant�, est pos�e comme un axe de d�veloppement important pour r�pondre � la question des urgences.
C'est �crit noir sur blanc dans le texte. Cela ne me g�ne donc pas de voter un v?u qui dise cela.
Par ailleurs, la Ville de Paris a entrepris une �tude sur les centres de sant� existants, qui pourraient, moyennant un certain nombre d'investissements et de transformations, r�pondre pour partie � l'approche que vous avez propos�e.
J'ai rencontr� le secteur de la m�decine lib�rale. Je veux souligner que je n'oppose pas la demande de la m�decine lib�rale, que je trouvais justifi�e, d'augmentation de la r�mun�ration de l'acte, aux besoins des h�pitaux. Je ne l'oppose pas, je dis simplement que nous sommes dans une enveloppe globale. Lorsqu'on a donn� une part importante et significative, m�me si elle est justifi�e et n�cessaire, si l'enveloppe reste contrainte, il est bien �vident qu'il faut que l'on entame quelque chose d'autre.
Pour conclure, je vous r�p�te que je pense que les deux v?ux ne correspondent pas dans leur r�daction � ce qui est notre mission ici. Ce n'est pas une opposition aux questions qui sont pos�es, mais il y a pour moi une erreur de positionnement et sur la personne qu'on interpelle dans cette affaire.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - M. S�GUIN a une formulation, manifestement.
M. Philippe S�GUIN. - Est-ce que vous accepteriez comme dispositif, dans le n�8, que je sous-amenderais en cons�quence, de conserver les consid�rants, et qu'il soit simplement pr�cis� que "Le Conseil de Paris demande que soient �tudi�s les voies et moyens de sa contribution �ventuelle � un recentrage des urgences hospitali�res sur leur vraie vocation, telle que pr�vue par le plan strat�gique, � la faveur en particulier d'un recours � la m�decine de Ville.".
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Oui.
M. Philippe S�GUIN. - Eh bien voil� !
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour Paris et apparent�s").
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Comme je suis d'accord avec la d�marche, disons que cela me convient. Je ne vais pas peser chacun des mots. Cela s'inscrit pleinement dans la d�marche que nous faisons. C'est une incitation � aller plus vite. On se heurte � beaucoup de r�ticences. Nous en reparlerons si vous voulez et nous devrons tous y mettre beaucoup d'efforts. Merci.
M. Philippe S�GUIN. - Je ne l'ai pas repris.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - M. S�GUIN a r�pondu. Donc le v?u n� 8 est modifi�, avec les propositions de M. S�GUIN.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 8 amend�e par M. S�GUIN.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n� 8 est adopt�e.
Le v?u n� 9 est retir� ?
Mme Edwige ANTIER. - Oui, je veux bien le retirer mais il faudra revenir sur ce probl�me quand m�me.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci. Je pense quand m�me que cela a �t� l'occasion d'avoir un d�bat que j'ai trouv� int�ressant et je pense que ces v?ux ont contribu� au d�bat.
Avant de passer � la suite des dossiers concernant la 6e Commission, je voudrais vous faire une proposition d'organisation de nos travaux : M. CONTASSOT ne sera pas l� cet apr�s-midi, il a un imp�ratif... Attendez, avant de protester !... il a un imp�ratif et comme je vois que les intervenants qui sont venus notamment pour un dossier tr�s pr�cis sont l�, je serais assez enclin � vous proposer d'examiner les d�lib�rations concernant les bois notamment, apr�s l'examen des 6e et 7e Commissions. C'est-�-dire d'ici une petite heure.
Est-ce que vous en �tes d'accord ?... Il en est ainsi d�cid�.