M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous allons passer au vote � main lev�e du projet de d�lib�ration DFAE 100-1�.
Je mets aux voix, � main lev�e, chapitre par chapitre, puis globalement la d�cision modificative n� 1 du budget d'investissement de la section d'autorisations de programme, tenant compte de la lettre rectificative et des amendements, dont je vous donne lecture :
"Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu la d�lib�ration du 24 mars 1997 optant pour le vote par nature ;
Vu la d�lib�ration des 17 et 18 d�cembre 2001 arr�tant le budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2002 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 juin 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'arr�ter les nouvelles dotations du budget d'investissement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1�re Commission,
D�lib�re :
Le budget d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2002 est arr�t� ainsi qu'il suit, conform�ment � l'�tat annex� � la pr�sente d�lib�ration :
- � la somme de 6.577.071.343,67 euros en ce qui concerne les autorisations de programme ;
- � la somme de 2.134.621.432 euros en d�penses et en recettes en ce qui concerne la section de r�glement."

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote de la section d'autorisation de programmes, d�penses et recette.
Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 05000-1 : "Logistique, t�l�communications et informatique".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 21000-1 : "patrimoine et architecture".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 23000-1 : "parcs, jardins et espaces verts".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 30000-1 : "action sociale, enfance et sant�".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 40000-1 : "affaires culturelles".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 50000-1 : "finances, affaires �conomiques".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 50925-1: "r��valuations".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 50990-1 : "divers".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 60000-1 : "am�nagement urbain et construction".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 61000-1 : "voirie de d�placements".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 64000-1 : "protection de l'environnement".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 65000-1 : "logement et habitat".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 80000-1 : "affaires scolaires".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 88000-1 : "jeunesse et sports".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 91000-2 : "grosses r�parations".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 92000-3 : "biens � amortir".
Le compte est adopt�.
Hors programme :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 93000-4 : "immobilisations financi�res".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 94000-4 : "frais d'�tudes".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 95000-4 : "op�rations int�gralement financ�es par des tiers".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 96000-4 : "op�rations sous mandat".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 97000-4 : "stationnement payant en surface".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le compte 98000-4 : "compte foncier".
Le compte est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote de la section d'investissement, d�penses de l'exercice :
Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 10 : "reversement et reprises de dotations".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 13 : "reversement et reprises de subventions".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 14 : "provisions r�glement�es (reprises)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 15 : "provisions pour risques et charges (reprises)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 16 : "remboursement d'emprunts".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 18 : "affectations (budgets annexes et r�gies)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 19 : "moins-values de cession".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 20 : "immobilisations incorporelles (hors chapitre op�rations)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 21 : "immobilisations corporelles (hors chapitre op�rations)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 22 : "immobilisations re�ues en affectation".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 23 : "immobilisations en cours (hors chapitre op�rations)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 24 : "immobilisations affect�es, conc�d�es, afferm�es ou mises � disposition".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 26 : "acquisition de participations".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 27 : "autres immobilisations financi�res".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 9 : "reprises sur provisions pour d�pr�ciation".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 481 : "charges � r�partir sur plusieurs exercices".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 0-20 : "d�penses impr�vues".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 45 : "op�rations pour le compte de tiers".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 0-01 : "r�sultat ant�rieur report�".
Ce chapitre est adopt�.
Recettes de l'exercice :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 10 : "dotations, fonds divers et r�serves (sauf 1068)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 13 : "subventions d'investissement".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 14 : "provisions r�glement�es".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 15 : "provisions pour risques et charges".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 16 : "emprunts et dettes assimil�es".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 18 : "affectations (budgets annexes et r�gies)".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 19 : "plus-values de cession".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 20 : "cessions d'immobilisations incorporelles".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 21 : "cessions d'immobilisations corporelles".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 22 : "immobilisations re�ues en affectation".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 23 : "cessions d'immobilisations en cours".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 24 : "immobilisations affect�es, conc�d�es, afferm�es ou mises � disposition".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 26 : "cessions de participations".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 27 : "autres immobilisations financi�res".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 28 : "amortissement des immobilisations".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 9 : "provisions pour d�pr�ciation".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 481 : "amortissement des charges � partir".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 0-21 : "virement de la section de fonctionnement".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 45 : "op�rations pour le compte de tiers".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 1068 : "affectation N-1".
Ce chapitre est adopt�.
Chapitre d'op�rations, d�penses :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 1 : "op�rations financ�es par des tiers".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 2 : "stationnement payant de surface".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 3 : "compte foncier".
Ce chapitre est adopt�.
Recettes :
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 1 : "op�rations financ�es par des tiers".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 3 : "compte foncier".
Ce chapitre est adopt�.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer globalement, � main lev�e, sur le budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le budget d'investissement de la Ville de Paris de 2002 est adopt�. (2002, DFAE 100 - 1�).