Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � un voeu pr�sent� par M. Alexandre GALDIN au nom des groupe R.P.R., D.L.I. et E.P.P. relatif � une meilleure information des �lus sur les suites donn�es par le Maire de Paris aux v?ux adopt�s par le Conseil de Paris.
Qui le pr�sente ?
Monsieur LEBAN, vous avez la parole.
M. G�rard LEBAN. - Madame le... la Maire... il faut s'habituer aux desiderata de chacun et de chacune !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Un point de d�tail, mes chers coll�gues, je rappelle que la loi autorise chaque femme qui occupe une fonction, qu'elle soit publique ou non, de f�miniser le titre ou la fonction � laquelle elle a droit. C'est � elle d'en d�cider et non pas � ceux qui s'adressent � elle.
Je constate qu'il y a un refus, sur ces bancs, d'un certain nombre de coll�gues, pas tous, M. LEBAN, en l'occurrence, se soumet bien � cette r�gle, de f�miniser les titres et fonctions.
J'attends avec impatience ce que dira la nouvelle Ministre, Mme AMELINE, Ministre charg�e de la parit� et de l'�galit� professionnelle sur la question hautement symbolique et hautement importante de la f�minisation des titres et fonctions.
Maintenant, je souhaite qu'on m'appelle "Madame la Maire". Si des personnes f�minines souhaitent se faire appeler "Madame le Maire" ou "Madame le Conseiller", cela les regarde, cela me regarde �galement de me faire appeler comme je l'entends. Je souhaite que ce soit appliqu�.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
Monsieur LEBAN, cela ne s'adressait pas � vous puisque vous vous y �tes conform� et je vous en remercie. Je vous redonne la parole.
M. G�rard LEBAN. - Merci, Madame la Maire.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Les Verts", communiste, du Mouvement des citoyens et socialiste et radical de gauche).
N'en rajoutez pas quand m�me !
Alexandre GALDIN a pr�sent� au nom de nos groupes un voeu n� 38 sur les suites donn�es � de nombreux v?ux d�pos�s par les groupes politiques.
C'est vrai que nous n'avons aucun retour de la part de l'Ex�cutif sur la suite donn�e � ces v?ux dont on peut consid�rer qu'ils ne servent � rien puisqu'on n'en entend plus jamais parler, que ce soit l'opposition ou la majorit�.
Je sais, pour avoir particip� � la Commission des statuts, qu'il est propos� qu'on supprime les v?ux, ce que je ne pense pas utile ni souhaitable. On les maintient mais il faut savoir la suite donn�e, et nous proposons que l'administration de la Ville envoie � chacun des �lus d'ici au prochain Conseil de Paris un tableau r�capitulatif des v?ux adopt�s depuis le d�but de la mandature et des suites donn�es par l'Ex�cutif. Cela me para�t la moindre des choses et qu'ensuite on puisse avoir les v?ux apr�s chaque Conseil.
Je signale en m�me temps, que dans les statuts que nous avons adopt�s en d�but de mandature, il �tait pr�vu qu'apr�s chaque commission, il y ait au d�but du Conseil suivant, sur le pupitre de chaque �lu, ce qui s'�tait pass� dans les commissions.
On a les v?ux et les amendements, on n'a pas tout parce qu'on se trouve avec des v?ux qui arrivent tout � coup, qui ne sont pas class�s, c'est encore un peu confus mais c'est d�j� mieux. On voudrait savoir la suite donn�e aux v?ux.
Merci, Madame la Maire.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur LEBAN.
Monsieur CARESCHE, vous avez la parole.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Nous avons d�j� vu ce voeu qui propose d'appliquer les v?ux et qui est r�guli�rement pr�sent.
Je voudrais dire deux choses : il revient aux �lus de suivre les v?ux puisque ceux-ci sont publi�s au Bulletin municipal officiel, adopt�s en s�ance ; ne demandez donc pas � l'administration de faire le travail des �lus.
Je n'ai jamais vu une assembl�e, m�me le Parlement, d�tailler les amendements qui ont �t� adopt�s durant une l�gislature. C'est un travail tr�s important et je pense aux services du Conseil de Paris, dont cette t�che alourdirait consid�rablement le travail.
Le deuxi�me point c'est qu'il revient �videmment aux adjoints, et ils le font (je sais que le Secr�tariat g�n�ral comme le Cabinet du Maire de Paris veillent � cela), de mettre en application les v?ux qui sont adopt�s par le Conseil de Paris m�me si, dans bien des cas, ce n'est pas facile, il faut quand m�me l'avouer.
Il y a des v?ux dont on ne sait trop comment les appliquer.
M. Michel BULT�. - C'est bien de le reconna�tre.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - L'Ex�cutif et l'administration parisienne font de gros efforts pour appliquer certains v?ux. Ceci dit, s'il y avait un usage plus raisonn� et plus raisonnable des v?ux, un suivi plus pr�cis et plus r�gulier serait peut-�tre possible.
Je ne propose pas de nous lancer dans ce travail consid�rable.
M. Michel BULT�. - Il faut faire un voeu pour que les v?ux soient appliqu�s.
Mme Christophe CARESCHE, adjoint. - En revanche, M. GALDIN, ou tout �lu peut interroger l'adjoint concern� pour lui demander ce qu'il est advenu de tel ou tel v?u.
C'est un travail qu'un �lu peut tout � fait faire.
M. G�rard LEBAN. - Madame la Maire, votre r�ponse est une r�ponse de carence. Vous nous faites l'aveu que vous n'�tes pas capable de nous donner la suite donn�e aux v?ux. C'est l'aveu.
(Rires dans l'h�micycle).
C'est vrai que ce n'est pas possible. C'est comme les v?ux des arrondissements dont nous n'avons pas la suite donn�e mais les v?ux au Conseil de Paris si on ne peut pas revenir au d�but de la mandature, au moins qu'on revienne peut-�tre au dernier Conseil qu'on continue � le faire � chaque fois, qu'on ait la suite des v?ux, sinon cela ne sert � rien.
Ce n'est pas l'opposition qui pose le plus de v?ux, et de loin.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.
Nous passons au vote sur ce v?u.
Qui y est favorable ?
On a compris que la r�ponse de l'Ex�cutif �tait de dire que chacun des adjoints qui dans son secteur voit voter des v?ux en Conseil de Paris...
(Vives protestations sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la D�mocratie fran�aise).
... Est-ce que je peux m'exprimer ?
Vous pouvez continuer si vous voulez � dissiper l'Assembl�e si cela vous fait particuli�rement plaisir, allons-y.
Nous passons au vote.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 38 d�pos�e par les groupes R.P.R., D.L.I. et E.P.P.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est repouss�e.
(Vives protestations sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la D�mocratie fran�aise).
Alors nous comptons !
Qui est favorable?
Qui est d�favorable ?...
Monsieur CARESCHE, vous souhaitez faire une proposition compl�mentaire ?
(Vives protestations sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la D�mocratie fran�aise).
M. Michel BULT�. - C'est pour gagner du temps.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je voulais faire une proposition...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - On va supprimer l'alcool lors du repas du soir parce qu'il y a une constance dans cette Assembl�e c'est qu'au retour du repas du soir, il y a une excitation et une ambiance de potaches qui n'est quand m�me pas tol�rable. Alors peut-�tre que certains d'entre vous n'ont que cela � faire mais je pense qu'il y a ici des gens qui consid�rent que leur mandat d'�lu est quelque chose d'important et qu'en dehors de leur mandat d'�lu, ils ont aussi une vie et n'ont pas envie de passer la nuit ici.
Nous continuons.
La parole est � M. Christophe CARESCHE.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - M. LEBAN dans sa r�ponse a fait une proposition. J'ai dit que l'un des probl�mes �tait quand m�me la charge de travail pour le Secr�tariat g�n�ral du Conseil de Paris.
M. LEBAN nous propose et j'en serais d'accord, que l'on instaure un suivi des v?ux d'une s�ance � l'autre. Par cons�quent, je suis favorable � ce que les v?ux puissent �tre suivis � la s�ance qui suit leur adoption.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur CARESCHE.
Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Madame la Maire, en tant que Pr�sidente de s�ance, votre premier devoir consiste � proclamer le r�sultat du vote qui est intervenu en s�ance !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je n'y manquerai pas Monsieur LEGARET !
D'autre demande de parole ?
M. G�rard LEBAN. - Madame la Maire, pour aller plus loin, soit vous nous donnez le r�sultat du vote avant l'intervention de M. CARESCHE, soit je demande une suspension de s�ance !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je vais vous donner le r�sultat du vote que l'on va me transmettre.
Le r�sultat du vote est le suivant : 30 pour... Et contre... nous recommen�ons.
(Brouhaha sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la D�mocratie fran�aise).
M. Jean-Pierre LECOQ, maire du 6e arrondissement. - C'est scandaleux !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Lorsque vous aurez fini de vous agiter, je pourrais peut-�tre prendre la parole ! Le vote n'a pas pu �tre comptabilis� compte tenu de votre attitude, Messieurs ! Je vous demande de vous rasseoir si vous voulez que nous revotions et je proclame le r�sultat du vote.
M. G�rard LEBAN. - Il faut que nous gardions tous notre calme, et vous aussi, Madame la Maire, ce n'est pas possible, vous avez demand� un deuxi�me vote ; quand on recompte une deuxi�me fois, il y a un r�sultat qui sort. Si le r�sultat ne sort pas, c'est qu'il y a une carence dans l'Ex�cutif. Dans ce cas-l�, je demande une suspension de s�ances de 5 minutes et M. CARESCHE fera une proposition apr�s et on verra mais ce que je veux, c'est le r�sultat ! Vous nous donnerez le r�sultat avant.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Tout � fait... Suspension de s�ance.