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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution de subventions � deux associations ;

Vu la d�lib�ration 2009 DPVI 54, du 6 juillet 2009 ;

Vu la d�lib�ration 2009 DPVI 57, du 28 septembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 15.000 euros est attribu�e � l?association Autremonde - 30, rue de la Mare(20e), pour les ateliers sociolinguistiques aupr�s des r�sidents de foyers de travailleurs migrants : Fontaine au Roi, Petite Pierre(11e), Belli�vre, Vincent Auriol(13e) et M�riers(20e) (D08457/2010_00092).

Article 2 : Autorisation est donn�e au Maire de Paris de signer l?avenant n�1 � la convention pluriannuelle 2009(joint � la pr�sente d�lib�ration) entre l?association Autremonde et la Ville de Paris fixant � 15.000 euros le montant de la subvention propos�e pour l?exercice 2010.

Article 3 : Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?association Paroles d?Hommes et de Femmes - 10, rue Lamblardie(12e) pour un projet intitul� ?100 t�moins pour 100 �coles?(X03149/2010_00154).

Article 4 : Autorisation est donn�e au Maire de Paris de signer l?avenant n�1 � la convention pluriannuelle 2009(joint � la pr�sente d�lib�ration) entre l?association Paroles d?Hommes et de Femmes et la Ville de Paris fixant � 10.000 euros le montant de la subvention propos�e pour l?exercice 2010.

Article 5 : Les d�penses correspondantes, s?�levant au total � 25.000 euros, sont imput�es au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Int�gration et des Etrangers non communautaires? du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.

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