�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 f�vrier 2010.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Atelier Project ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 1er f�vrier 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Yamina BENGUIGUI, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l?association Atelier Project, dont le si�ge social est situ� 46 rue Meslay(3e), pour l?organisation de son exposition de photographies en 2010(X09011 / 2010-00701).

Article 2 : La d�pense correspondante d'un montant de 6.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 comme suit :

- 4.000 euros nature 6574, rubrique 33, ligne VF 40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 2.000 euros nature 6574, rubrique 020, ligne VF 15007 ?Provision pour subventions au titre de la ? lutte contre les discriminations?.

�