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Subvention à la Ligue Ile-de-France d’Aviron. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Ligue Ile-de-France d?Aviron ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � la Ligue Ile-de-France d?Aviron (n�D00032/2010_00400) - 17, boulevard de la Marne(94130 Nogent-sur-Marne) pour l?organisation de la 24e �dition de la travers�e de Paris � l?aviron, le 26 septembre 2010, intitul�e la Travers�e de Paris 2010.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001(provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Février 2010
Déliberation
2010 DJS 52
Conseil municipal
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