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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 1er f�vrier 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 2. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sport Inter Club Paris 12(n�D03117 / 2010_00411) Gymnase L�on Mottot - 17, cit� Moynet(12e).

Article 3. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive Arnold Netter(n�D03112 / 2010_00207) 48, avenue du Docteur Arnold Netter(12e).

Article 4. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du lyc�e Paul Val�ry(n�D04146 / 2010_00356) - 38, boulevard Soult(12e).

Article 5. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Shotokan Karat� Do-S.K.D.(n�X00875 / 2010_00409) - 75, boulevard Soult(12e).

Article 6. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive de la boule du XII�me(n�D02067 / 2010_00028) - Bois de Vincennes - Route des Fortifications(12e).

Article 7. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les Colombes de Bercy(n�D04482 / 2010_00563) 30, rue Erard - Hall D4 BL3(12e).

Article 8. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Ecole de tennis du 12e(n�D00023 / 2010_00521) Stade L�o Lagrange - 68, bld Poniatowski(12e).

Article 9. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive des v�t�rans de Paris (n�X01076 / 2010_00308) -181, avenue Daumesnil Boite 70(12e).

Article 10. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club des tireurs du 12e(n�X00999 / 2010_00088) 12, rue de Capri(12e).

Article 11. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association IICO(n�D04767/2010_00019) - chez Alexandre LAU - 10, rue de Rambouillet(12e).

Article 12. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du LEP Chennevi�re Mal�zieux(n�D04184/2010_00024) -33, avenue Ledru Rollin(12e).

Article 13. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Courir pour le plaisir(n�X07276 / 2010_00197) 212 bis, rue de Charenton(12e).

Article 14. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association P.H.A.R.E(Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l?Energie) (n�X06750 / 2010_00202) - MDA 12e-181, avenue Daumesnil(12e).

Article 15. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association sportive du C.E.S. Vincent d?Indy (n�D00876/2010_00049) - 8, avenue Vincent d?Indy(12e).

Article 16. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?Association Touring Plong�e Ile-de-France (n�D04570/2010_00254) - Maison des Associations - BAL 9 - 181, avenue Daumesnil(12e).

Article 16 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 22.362 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001(provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, et exercices suivants sous r�serves de d�cision de finnacement.

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