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Subvention à l’association Odysséa Organisation (92). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 5.000 euros � l?association Odyss�a Organisation ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association Odyss�a Organisation(n� X04399 / 2010-00009), C/o Melle Fr�d�rique QUENTIN, 21, passage Larousse � Malakoff(92240 Hauts-de-Seine), pour l?organisation d?une course caritative en faveur de la lutte contre le cancer du sein le 4 octobre 2009 dans le Bois de Vincennes, au titre de l?exercice 2010.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Février 2010
Déliberation
2010 DJS 51
Conseil municipal
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