MA 4 Subvention à l’association L’Aiguillon pour l’organisation de l’hommage international au grand poète Aimé Césaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?L?Aiguillon?, dont le si�ge social est situ� 200, rue de la Roquette(11e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de 8.122 euros est attribu�e � l?association ?L?Aiguillon?, 200, rue de la Roquette(11e), pour l?organisation de l?hommage international au grand po�te Aim� C�saire.
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous r�serve de la d�cision de financement.