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Subvention au Muséum National d’Histoire Naturelle(5e) pour l’organisation par l’Institut Emilie du Châtelet du colloque “L’engagement des hommes pour l’égalité des sexes”. Montant : 5.000 euros. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au Mus�um National d?Histoire Naturelle(5e) et lui demande l?autorisation de signer la convention correspondante ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de cinq mille euros(5.000 euros) est attribu�e au Mus�um National d?Histoire Naturelle - 57, rue Cuvier(5e).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention correspondante dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : Cette somme sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF55012 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris.

Février 2010
Déliberation
2010 DDEE 54
Conseil municipal
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