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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 f�vrier 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation le principe et les modalit�s de la convention de partenariat avec Alstom(jointe en annexe) pour l?exposition ?Izis, Paris des r�ves? et lui demande l?autorisation signer la convention ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Est approuv� le principe de la convention de partenariat avec Alstom pour l?exposition ?Izis, Paris des r�ves?.

Article 2 : Sont approuv�s les modalit�s de la convention de partenariat avec Alstom(jointe en annexe) pour l?exposition ?Izis, Paris des r�ves?. M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention de partenariat avec Alstom.

Article 3 : Les recettes correspondantes seront imput�es au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2010, chapitre 74, compte nature 74-78.

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