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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 f�vrier 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 1er f�vrier 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission.

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Club de Natation des Epinettes de Paris (n�D02277/2010_00722) - 90, rue de la Jonqui�re(17e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association La Sal�sienne de Paris(n�D04762/2010_00808) 66 bis, avenue de Villiers(17e).

Article 3 : La d�pense correspondante d?un montant total de 16.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001(provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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