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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 f�vrier 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � cinq associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Passing Club(n�X02389/2010_00267) - 6, rue Gonnet(11e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Paris Cycliste Olympique(n�D03274/2010_00579) V�lodrome Jacques Anquetil - avenue de Gravelle(12e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Club des Nageurs de Paris(n�D01040/2010_00642) - 34, boulevard Carnot(12e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 11.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Club Alpin Fran�ais d?Ile-de-France (n�D01676/2010_00264) - 5, rue Campagne Premi�re(14e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 16.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?ASPTT Paris Ile-de-France(n�D03648/2010_00633) - 8, rue Brillat Savarin(13e).

Article 6 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 58.500 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001(provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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