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Subvention à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie(20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 f�vrier 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 f�vrier 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e La Maroquinerie, dont le si�ge social est situ� 23, rue Boyer(20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 janvier 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e La Maroquinerie situ�e 23, rue Boyer(20e), au titre de ses activit�s de production musicale en 2010.

Article 2 : La d�pense correspondante, d'un montant de 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Février 2010
Déliberation
2010 DAC 92
Conseil municipal
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