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2009, Vote spécifique.


Mme Fatima LALEM, MM. Jean-Marie LE GUEN, Alain LHOSTIS, Mme Pauline V�RON, M. Bernard DEBR�, Mmes L�a FILOCHE, V�ronique DUBARRY, Aline ARROUZE, Martine M�RIGOT de TREIGNY et Jo�lle CH�RIOUX de SOULTRAIT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DASES 173 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention du 27 octobre 2008 et d'une convention pluriannuelle pass�s avec l'association "Adeca 75" (Association pour le d�pistage des cancers � Paris) (15e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 940.883 euros.

Juin 2009
Débat
Conseil général
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