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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DASCO 24 G - Dotation pour travaux d'entretien au lyc�e-coll�ge public Jean-Baptiste Say (16e) - Montant : 20.511 euros.

2009, DASCO 34 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisiens - Montant total : 13.295 euros.

2009, DASCO 36 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens - Montant total : 32.801 euros

2009, DASCO 38 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens - Montant total : 595.470 euros.

2009, DASCO 46 G - Financement de voyages scolaires organis�s par les coll�ges (2e tranche 2009). - Montant : 854 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 9 G - Subvention � l'association "Ressac Volontariat" (15e) pour permettre la p�rennisation des actions b�n�ficiant aux personnes �g�es. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 116 G - Signature d'une convention avec "La F�d�ration des Maisons Ouvertes" pour l'attribution de deux subventions destin�es � "La Maison Ouverte" dans les 12e et 14e arrondissements. - Montant total : 100.000 euros.

2009, DASES 206 G - Signature d'une convention avec l'association "Fondation Maison des Champs" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.992 euros.

2009, DASES 217 G - Signature d'une convention avec l'Association All� Maltraitance des Personnes Ag�es � Paris ALMA-PARIS (13e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de la plateforme d'�coute au titre de 2009. Montant : 86.687 euros.

2009, DASES 236 G - Subvention � l'association "Astr�e" (13e) pour permettre la poursuite des activit�s b�n�ficiant aux personnes �g�es. - Montant : 3.800 euros.

2009, DASES 265 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Collectif des accident�s du Travail, handicap�s et retrait�s pour l'Egalit� des Droits" (CATRED) (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre des personnes �g�es. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 274 G - Subvention � l'association "Octave et Arp�ge - Compagnie Th��trale des Gomi" (8e) pour son activit� de troupe de th��tre destin�e aux seniors Parisiens au titre de 2009. - Montant : 12.500 euros.

2009, DASES 275 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Parole de chien" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 40 G - Signature de l'avenant n� 2 � la convention relative � la cr�ation du fonds de garantie avec la R�gion Ile de France et la SIAGI pr�voyant, au titre de l'exercice 2009, le versement d'une dotation. - Montant : 160.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 30 G - Renouvellement d'adh�sion avec l'Observatoire R�gional des D�chets d'Ile-de-France et versement de la cotisation pour l'ann�e 2009 et les ann�es ult�rieures.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2009, DDEE 21 G - Signature d'une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative � la pr�figuration de l'entreprise d'insertion Petit Bain. Montant : 30.000 euros.

2009, DDEE 29 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre de ressources r�gional de l'�conomie sociale et solidaire" (10e) visant une aide financi�re au d�veloppement de l'�conomie sociale et solidaire. - Montant : 40.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DDEE 36 G - Signature d'un avenant � la convention conclue avec la coop�rative d'activit�s et d'emplois "Port Parall�le" (11e), visant l'accueil de porteurs de projets et leur accompagnement en vue de la cr�ation d'entreprises, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER , rapporteurs.

2009, DASES 196 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Trisomie 21 France" "ex : FAIT 21" (Saint-Etienne 42000) pour financer la poursuite des activit�s de son antenne parisienne (9e). Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 209 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association des Amis de P�n�lope Maureau Doyon (18e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite des activit�s de la structure "MAIA". - Montant : 150.000 euros.

2009, DASES 279 G - Subvention � l'Association Fran�aise des Polyarthritiques (AFP) (19e) pour la poursuite et le d�veloppement de ses activit�s permettant un meilleur acc�s aux droits des personnes en situation de handicap. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 281 G - Subvention � l'Association des Parents d'Enfants D�ficients Visuels (APEDV) (18e) pour le financement des actions aupr�s des jeunes d�ficients visuels � Paris et en Ile-de-France. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 282 G - Subvention � l'Association ARDDS (20e) accueil et formation des parisiens devenus sourds. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 283 G - Subvention � l'Association R�gionale de Parents et Amis de D�ficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95) pour la poursuite et le d�veloppement de ses activit�s d'accueil, d'accompagnement et d'information des familles d'enfants et adultes sourds. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 285 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention triennale pass�e avec l'association "Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires" (12e) pour une subvention permettant de recourir � un interpr�te en langue des signes fran�aise pour ses conf�rences, r�unions et entretiens. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 286 G - Subvention � l'association "France Acouph�nes" (18e) pour la poursuite et le d�veloppement de ses actions en faveur des personnes souffrant d'acouph�nes. Montant : 7.500 euros.

2009, DASES 288 G - Subvention � l'association "Le Livre de l'Aveugle" (7e) pour la transcription de livres en braille. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 289 G - Subvention � l'association "Les Auxiliaires des Aveugles" (7e) pour le financement de ses actions aupr�s des personnes en situation de handicap visuels. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 290 G - Subvention � l'Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e). Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 291 G - Signature d'une convention avec l'association "Epilepsie France/Service d'Aide et d'Accompagnement � Domicile" (EF-SAAD) (15e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2009. Montant : 5 000 euros.

2009, DASES 293 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Loisirs Vacances Handicap Inadaptation" (L.V.H.I.) (36230 Montipouret) pour financer la consolidation du plateau technique m�dical et d'animation sp�cialis�e. - Montant : 29.500 euros.

2009, DASES 344 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Regard'en France Compagnie" (4e), modifiant les modalit�s d'ex�cution de la convention.

2009, DPA 5 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de remplacement du groupe �lectrog�ne et de mise en conformit� du r�seau �lectrique de l'�tablissement public d�partemental autonome Le Glandier dans la commune de Troche � Arnac Pompadour (19230) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009, DPA 47 G - Approbation du principe de r�alisation de prestations d'exploitation et de maintenance des locaux de la D.A.S.E.S 94-96, quai de la Rap�e et rez-de-chauss�e de l'immeuble mitoyen de bureaux 8-10, avenue Ledru Rollin (12e) et des modalit�s de passation du march� de prestations de services correspondant.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 43 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Hors La Rue" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de pr�vention aupr�s des enfants, dans le cadre de l'accueil des mineurs isol�s. - Montant : 41.860 euros.

2009, DASES 77 G - Signature d'un avenant de bail avec la SA Aviva Vie pour les locaux du Service d'accueil familial d�partemental situ� dans un immeuble 69-71 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

2009, DASES 262 G - Subvention � 89 associations dans le cadre du Programme "Ville Vie Vacances" au titre de l'ann�e 2009, et signature de deux conventions avec les associations "Espoir 18" (18e), et "Entr'aide" (19e), pour l'attribution de participations dans le cadre de la r�alisation d'un chantier �ducatif. Montant global : 307.418 euros.

2009, DASES 271 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "La Colline aux Enfants" (17e) pour l'attribution d'une participation au fonctionnement du service d'�coute et d'orientation. - Montant : 347.000 euros.

2009, DPA 42 G - Signature d'un avenant n� 2 au march� de travaux pass� avec "Eiffage Construction Paris Patrimoine Etablissement secondaire Pradeau Morin pour la restructuration, extension et construction de locaux pour la cr�ation d'une agence d'aide sociale � l'enfance 8 et 8 bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DF 12 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour diverses op�rations d'investissement r�alis�es en 2009. Montant : 4.638.000 euros.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DASES 123 G - Subventions � 6 associations dans le cadre d'avenants conventionnels pour quatre d'entre elles et d'une convention pluriannuelle pour une autre d'entre elles, afin de soutenir les actions de pr�vention des addictions en milieu festif � Paris du programme "F�tez Clairs". - Montant global : 82.000 euros.

2009, DASES 173 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention du 27 octobre 2008 et d'une convention pluriannuelle pass�s avec l'association "Adeca 75" (Association pour le d�pistage des cancers � Paris) (15e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 940.883 euros.

2009, DASES 176 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Unit� de R�flexion et d'Action des Communaut�s Africaines" (URACA) (18e) pour son action "Atelier Sant� Ville" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 259 G - Subvention � l'Association Nationale des Intervenants en Toxicomanie et Addictologie (ANITEA) (12e) au titre du financement de ses 30�me journ�es nationales "Grandir parmi les addictions" � la Cit� des sciences et de l'industrie. - Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 328 G - Signature d'une convention avec la CPAM de Paris relative � l'organisation et au financement d'actions de d�pistage et d'�ducation buccodentaires dans les �coles parisiennes.

2009, DFPE 16 G - Signature d'une convention avec l'association DAPSA (3e) pour l'attribution d'une subvention concernant le travail � domicile aupr�s des groupes familiaux. Montant : 60.000 euros.

2009, DU 6 G - Signature du bail pour l'installation d'un centre de PMI dans les locaux situ�s 43 rue de la Br�che-aux-Loups (12e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DASES 21 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au fonctionnement des Cellules d'Appui pour l'Insertion (C.A.P.I) et fixation d'une participation financi�re pour l'ann�e 2009. - Montant global : 4.126.736 euros.

2009, DASES 31 G - Subvention � l'association "Entraide Notre-dame de Gr�ce de Passy" (16e) pour son activit� d'�picerie sociale. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 32 G - Subvention � l'association "Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales" (CECCOF) (11e) pour son action "Int�gration des Familles Migrantes". Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 46 G - Signature d'une convention avec l'association "CERAF M�diation" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2009, DASES 47 G - Subvention � la Ligue Fran�aise pour la Sant� Mentale (LFSM) pour son Espace de M�diation Familiale (8e). - Montant : 5.100 euros.

2009, DASES 48 G - Subvention � l'association "La Maison de la M�diation" (20e) pour lui permettre de poursuivre et d�velopper ses activit�s de m�diation familiale. - Montant : 6.120 euros.

2009, DASES 228 G - Signature d'une convention avec l'association pour la pr�vention, l'accueil, le soutien et l'orientation, pour une action de soutien psychologique et de remobilisation d'allocataires parisiens du revenu minimum d'insertion (RMI), puis, � compter du 1er juin 2009, d'allocataires parisiens du revenu de solidarit� active (RSA). - Montant : 246.500 euros

2009, DASES 269 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'une consultation ayant pour objet la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de la formation pour les utilisateurs du syst�me d'informations sociales du D�partement de Paris, volet Lien social pour l'autonomie (article 30).

2009, DASES 171 G - Signature d'une convention avec l'association "Solidarit� SIDA" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 152.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DDEE 43 G - Signature d'un avenant � convention 2007-2009 avec l'association "AGORANOV" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 340.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Juin 2009
Débat
Conseil général
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