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MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Pierre MANSAT, Fran�ois LEBEL et Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2006, DU1G-Approbation du texte de la convention annuelle d?objectifs conclue entre le Conseil d?architecture et de l?environnement de Paris justifiant le montant de la subvention pour 2006 au regard du programme annuel d?activit�s. Attribution d?une subvention de fonctionnement au Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement, dont le si�ge est situ� 32, boulevard S�bastopol (4e).

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