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Subvention à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L 2313-1 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros � l?association ?Phototh�que des Jeunes Parisiens? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Phototh�que des Jeunes Parisiens?, dont le si�ge social est situ� 9, rue de Mulhouse (2e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s (X03689 2008_01076) en 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 article 6574, rubrique 324, P001; Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine.

Décembre 2008
Déliberation
2008 DAC 609
Conseil municipal
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