D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier? 66, rue d?Assas (6e) ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 8 d�cembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.300 euros est attribu�e � l?association ?Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier? (D00880/2008_04507) 66, rue d?Assas (6e).

Art. 2. - La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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