D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L 2313-1 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Amis de la Commune de Paris 1871? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Les Amis de la Commune de Paris 1871? dont le si�ge social est situ� 46 rue des Cinq Diamants (13e), qui a pour objet d?honorer la m�moire des h�ros de la Commune de Paris, de contribuer � la connaissance de leur vie, de leur activit� et de leur id�al. Cette subvention est accord�e afin de soutenir l?organisation de la troisi�me f�te de la Commune.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 323, ligne P013, Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la m�moire.

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