�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros � l?association ?ADAPEI de Loire Atlantique? situ�e 11-13 rue Joseph Caill�, BP 30824, 44008 Nantes Cedex 1 ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?ADAPEI de Loire Atlantique? situ�e 11-13, rue Joseph Caill�, BP 30824, 44008 Nantes cedex 1, pour la r�alisation de la pi�ce ?kontact ou le secret de L�a? au th��tre Silvia Monfort en 2008 (X08332 / 2008-04392).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris, rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture?.

�