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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de conclure une convention avec l?association ?Comit� Champs-�lys�es? au titre des illuminations de l?avenue des Champs-Elys�es � l?occasion des f�tes de la fin de l?ann�e 2008 et de lui attribuer une subvention d?un montant de 240.000 euros ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 1er d�cembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 240.000 euros est attribu�e � l?association ?Comit� Champs-Elys�es?, 39, avenue des Champs-Elys�es (8e) (C00030 - 2008-04564) au titre des illuminations des Champs-�lys�es � l?occasion des f�tes de la fin de l?ann�e 2008.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention correspondante, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement des exercices 2008 et ult�rieurs de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 6574, ligne P004, fonction 94.

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