Subvention à l’association “Ensemble Alternance” (4e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Ensemble Alternance? sise 8, rue d?Ormesson (4e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?association ?Ensemble Alternance?, dont le si�ge social est situ� 8, rue d?Ormesson (4e) et dont l?objet est la promotion de toute activit� musicale (X01120 - 2008-01924).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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