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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008, autorisant M. le Maire de Paris � signer une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d?�tablissements d?accueil de la Petite enfance (18e) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 8 d�cembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe NAJDOVSKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Arthur et Marine? (X04351) ayant son si�ge social 6, Villa Nieuport (13e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa cr�che collective en appartements situ�e 3, rue Christiani (18e).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Centre Isra�lite de Montmartre? (D01779) ayant son si�ge social 16, rue Lamarck (18e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de son jardin maternel situ� 34, rue Lamarck (18e).

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?La Maison Kangourou? (X04662) ayant son si�ge social 50, rue d?Hauteville (10e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa structure multi - accueil situ�e 96, Bld de la Chapelle (18e).

Art. 4.-M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Enfant Pr�sent? (E00179) ayant son si�ge social 1521, rue des Montiboeufs (20e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa cr�che familiale situ�e 107, rue Marcadet (18e).

Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Centre Isra�lite de Montmartre? (D01779) ayant son si�ge social 16, rue Lamarck (18e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa cr�che collective situ�e � la m�me adresse.

Art. 6.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Enfant Pr�sent? (E00179) ayant son si�ge social 1521, rue des Montiboeufs (20e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa structure multi - accueil situ�e 107, rue Marcadet (18e).

Art. 7.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Le Dauphin Bleu? (E00209) ayant son si�ge social 34, rue des Cloys (18e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa cr�che collective situ�e � la m�me adresse.

Art. 8.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Centre Isra�lite de Montmartre? (D01779) ayant son si�ge social 16, rue Lamarck (18e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa cr�che collective situ�e 20, rue du Chevalier de la Barre (18e).

Art. 9.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Mowgli? (E00142) ayant son si�ge social 10, rue Dieu (10e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa cr�che collective en appartements situ�e 6, rue Pajol (18e).

Art. 10.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Crescendo? (D00294) ayant son si�ge social 102 C, rue Amelot (11e) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative au fonctionnement de sa structure multi-accueil situ�e 7/9, rue des Islettes (18e).

Art. 11.- Les d�penses correspondant � ces conventions seront imput�es au chapitre 65, rubrique 64, article 6574, ligne P 003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2009 sous r�serve de financement.

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