D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Compagnie R�sonances?, 8, rue Camille Flammarion (18e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 8 d�cembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 17.500 euros est attribu�e � l?association ?Compagnie R�sonances?, 8, rue Camille Flammarion (18e), pour le fonctionnement de ses ateliers d?�criture et d?�veil artistique (D05630) (2008-04390 et 2008-03898).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe.

Art. 3.- Cette d�pense sera imput�e de la mani�re suivante :

- 12.500 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 5.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

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