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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Grumpy Nature?, dont le si�ge social est situ� 106, rue Casimir Delavigne 76600 Le Havre ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.700 euros est attribu�e � l?association ?Grumpy Nature?, dont le si�ge social est situ� 106, rue Casimir Delavigne 76600 Le Havre.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne VF 23002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2008.

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