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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 juin 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Artistes � la Bastille? (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 11.000 euros dont 2.000 euros sur proposition de la mairie du 11e est attribu�e � l?association ?Artistes � la Bastille?, dont le si�ge social est situ� 8 rue du G�n�ral Renault (11e) pour l?organisation de leurs journ�es ?Portes ouvertes? et d?expositions diverses (D04090 2009-01079).

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 11.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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