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Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Vivre Autrement? 29-31, boulevard Davout (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Vivre Autrement? (D02965/ 2009_02744) 29-31, boulevard Davout (20e) une subvention d?un montant de 4.500 euros pour son action ?Jeunes 11-18 ans? conduite dans le quartier ?Porte de Montreuil/Porte de Vincennes?, dans le 20e arrondissement.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Juin 2009
Déliberation
2009 DJS 304
Conseil municipal
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